Financial Lawyer – Digital Assets H/FCrédit Agricole

CACEIS est un établissement bancaire, filiale du groupe Crédit Agricole, spécialisé dans les services financiers aux sociétés de gestion et investisseurs institutionnels.Présent en Europe, en Amérique du Nord, en Amérique du Sud et en Asie, CACEIS propose une gamme complète de produits et services : exécution, compensation, change, prêt-emprunt de titres, conservation d'actifs, banque dépositaire et administration de fonds, support à la distribution des fonds, solutions de middle-Office et services aux émetteurs.CACEIS est un consolidateur du marché européen de l'asset servicing et affiche une activité en croissance régulière. Le Groupe détient près de 5 300 milliards d'euros d'actifs en conservation et près de 3 400 milliards d'euros d'encours sous administration (chiffres au 31 décembre 2024). En agissant chaque jour dans l'intérêt de la société, nous sommes un groupe engagé en faveur des diversités et de l'inclusion et plaçons l'humain au cœur de toutes nos transformations. Tous nos postes sont ouverts aux personnes en situation de handicap.

La filière juridique du Groupe CACEIS est spécifiquement en charge de:

- Définir la politique et la doctrine juridique du Groupe CACEIS, en liaison avec la ligne métier juridique du Groupe Crédit Agricole SA ;
- Piloter, maintenir et animer une fonction juridique du Groupe CACEIS efficiente, disposant d'une organisation adaptée propre à lui permettre d'assurer ses missions et les faire respecter ;
- Contrôler et gérer le risque juridique résultant de litiges ;
- Piloter l'activité Corporate Legal Affairs.

Au sein de la Direction Juridique France de CACEIS Bank, vous intégrerez l'équipe « « Digital Assets», en tant que Financial Lawyer. CACEIS Bank est moteur au sein du groupe CASA depuis plusieurs années sur l'innovation en matière de Blockchain.

Dans ce contexte, vous serez amené(e) à:

- Etablir et négocier tous types de contrats encadrant les services relatifs à la Blockchain fournis par CACEIS (ex : convention de conservation et de transfert de crypto-actifs, conservation d'instruments financiers tokenisés, RTO sur crypto-actifs …)

- Rédiger et mettre à jour des modèles de contrat suivant les évolutions règlementaires européennes et/ou françaises ou les nouvelles politiques ou contraintes d'ordre opérationnel;

- Apporter des réponses aux problématiques juridiques liées aux activités relatives à la Blockchain;

- Conduire, organiser et piloter des projets liés à l'activité du service en assurant un suivi et un reporting auprès de la hiérarchie;

- Assurer une veille règlementaire;

- Participer à la mise à jour des procédures du pôle juridique digital assets;

- Participer aux réponses aux appels d'offre;

- Participer et être l'expert du service concerné pour les comités de lancement de nouveaux produits;

- Participer aux Comités juridiques du groupe CACEIS ou Crédit Agricole;

- Assister aux groupes de travail de la Place.

Pour mener à bien vos missions, vous serez amené(e) à travailler en étroite collaboration avec :

- les équipes des directions commerciale, conformité et opérationnelles ;

- les juristes des différentes filiales du groupe CACEIS et le cas échéant Crédit Agricole SA.

Les atouts du poste : interactions transverses au sein du Groupe CACEIS et le cas échéant Crédit Agricole SA, participation à des projets, possibilité d'évolutions au sein du Groupe.